Le Plessis-Pâté
  • home
  • Au quotidien
    Enfance-Jeunesse Seniors Santé Actions sociales Commerces et services Collecte des déchets & Eau Transports Prévention et Sécurité
  • Activités
    Bienvenue au Plessis-Pâté Temps Forts Associations Sports et Loisirs Culture
  • Démarches & Services
    Les démarches en ligne Portail Famille Nouveaux habitants Urbanisme Habitat CCAS Réservation de salles Cimetière
  • Notre Ville
    Vos élus Séances Conseil municipal Services municipaux Le quotient familial et les tarifs Communication municipale Projets et Travaux Ecologie urbaine Open Data
  • search

Conseil Municipal du 7 avril 2025

Accueil / Notre Ville / Vos élus / Procès-verbaux et délibérations / Conseil Municipal du 7 avril 2025

07/04/2025

Pièces jointes

file_download DELIB_07_2025_Vote_CFU_2024_VILLE.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download DELIB_08_2025_Vote_CFU_2024_ARCADES.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download DELIB_09_2025_Affectation_resultat_2024_VILLE.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DELIB_10_2025_Affectation_resultat_2024_ARCADES.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DELIB_11_2025_Vote_BP_2025_VILLE.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DELIB_11_2025_BP_2025_VILLE_presentation_annexe_delib.pdf (PDF - 0.49Mo) file_download DELIB_12_2025_BP_2025_ARCADES_presentation_annexe_delib.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download DELIB_12_2025_Vote_Budget_Primitif_2025_ARCADES.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DELIB_13_2025_vote_des_taux_impots_directs_locaux.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DELIB_13_2025_ANNEXE.pdf (PDF - 0.23Mo) file_download DELIB_14_2025_attribution_des_subventions_de_fonctionnement.pdf (PDF - 0.20Mo) file_download DELIB_15_2025_convention_LAPI.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download DELIB_15_2025_ANNEXE.pdf (PDF - 0.24Mo) file_download DELIB_16_2025_SMOYS.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download DELIB_17_2025_indemnite_de_resiliation_bail_commercial.pdf (PDF - 0.10Mo)
×

Contacts

Commune de Le Plessis-Pâté

Place du 8 Mai 1945

91220 Le Plessis-Pâté - FRANCE

+33 1 60 85 59 00

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Contactez-nous par e-mail

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Nous vous confirmons que l’email a bien été transmis à son destinataire et nous vous remercions.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes