Logo Le Plessis-Pâté Le Plessis-Pâté

  • home
  • Au quotidien
    Enfance-Jeunesse Seniors Santé Actions sociales Commerces et services Collecte des déchets & Eau Transports Prévention et Sécurité
  • Activités
    Temps Forts Associations Sports et Loisirs Culture
  • Démarches & Services
    Les démarches en ligne Portail Famille Nouveaux habitants Urbanisme Habitat CCAS Réservation de salles Cimetière
  • Notre Ville
    Bienvenue au Plessis-Pâté Vos élus Séances Conseil municipal Services municipaux Le quotient familial et les tarifs Communication municipale Projets et Travaux Ecologie urbaine Open Data
  • search

Conseil Municipal du 13 avril

Accueil / Notre Ville / Vos élus / Procès-verbaux et délibérations / Conseil Municipal du 13 avril

07/04/2026

Pièces jointes

file_download 000_ORDRE DU JOUR_CM_13 avril.pdf (PDF - 0.27Mo) file_download delib_29_2026_membres_conseil_ecole.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download delib_30_2026_membres_commission_accessibilite.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download delib_31_2026_membres_CAO.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download delib_32_2026_membres_CDSPL.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download delib_33_2026_repesentants_SPL_AIR217.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download delib_34_2026_representants_systematic_paris_region.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download delib_35_2026_representant_AG_SORGEM.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download delib_36_2026_represenant_AGS_SORGEM.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download delib_37_2026_representants_SMOYS.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download delib_38_2026_representants_commission_suivi_ecosite_vert_le_grand.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download delib_39_2026_representants_CNAS.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download delib_40_2026_annexe_RBF.pdf (PDF - 0.41Mo) file_download delib_40_2026_RBF.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download delib_41_2026_composition_CST.pdf (PDF - 0.11Mo)
× ❮ ❯

Contacts

Commune de Le Plessis-Pâté

Place du 8 Mai 1945

91220 Le Plessis-Pâté - FRANCE

+33 1 60 85 59 00

Nous contacter

Liens

Météo en temps réel

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Contactez-nous par e-mail

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Nous vous confirmons que l’email a bien été transmis à son destinataire et nous vous remercions.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes